Enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles

Le ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le code du travail, notamment ses articles L. 6111-1 et L. 6421-1 ;

Vu le décret n° 2005-545 du 26 mai 2005 plaçant la Commission nationale de la certification professionnelle auprès du ministre chargé de la formation professionnelle ;

Vu l'arrêté du 25 janvier 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;

Vu l'arrêté du 17 juin 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;

Vu l'arrêté du 10 août 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;

Vu l'arrêté du 27 novembre 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;

Vu l'arrêté du 22 janvier 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;

Vu l'arrêté du 24 mai 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;

Vu l'arrêté du 12 août 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;

Vu l'arrêté du 20 janvier 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;

Vu l'avis de la Commission nationale de la certification professionnelle en date des 18 décembre 2012, 13 décembre 2013 et 21 mars 2014,

Arrête :

Article 1

Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée.

TABLEAU

Article 2

Les certificats de qualification professionnelle ci-dessous énumérés sont enregistrés au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation et de la durée.

TABLEAU

Article 3

A l'article 1er de l'arrêté du 25 janvier 2011 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :

TABLEAU

Article 4

A l'article 1er de l'arrêté du 17 juin 2011 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :

TABLEAU

Article 5

A l'article 1er de l'arrêté du 10 août 2012 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :

TABLEAU

Article 6

A l'article 1er de l'arrêté du 27 novembre 2012 susvisé, l'intitulé de la certification est modifié comme suit :

TABLEAU

Article 7

A l'article 1er de l'arrêté du 22 janvier 2013 susvisé, il est inséré dans le tableau, au niveau III, après la 19e ligne, la ligne suivante ainsi rédigée :

TABLEAU

Article 8

A l'article 1er de l'arrêté du 24 mai 2013 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :

TABLEAU

Article 9

A l'article 1er de l'arrêté du 12 août 2013 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :

TABLEAU

Article 10

A l'article 2 de l'arrêté du 20 janvier 2014 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :

TABLEAU

Article 11

Le ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 avril 2014.

©

©

©

©

©

©

©

©

©

©